PATA NEGRA auténtica
Présentation de la marque PATA NEGRA auténtica
Déposée le 10 octobre 2011 par HUREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PATA NEGRA auténtica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATA NEGRA auténtica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA NEGRA auténtica est expirée depuis le 10 octobre 2021.
HUREAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693210 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24